Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVANCES
BEECOM, SAS

Numéro de dépôt :
3956924
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2022
ACTIVANCES de BEECOM

Présentation de la marque ACTIVANCES

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTIVANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEECOM domicilié(e) 15 RUE DES PETITS HOTELS - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEECOM, SAS, M. ETIENNE GEISER domicilié(e) DOMAINE DE CHOSAL - 74166 - ARCHAMPS - France.

La marque ACTIVANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVANCES est expirée depuis le 29 octobre 2022.

BEECOM a également déposé les autres marques suivantes : Bee COM , PURL DONOR , LES ACTIVATEURS , ACTION CARD , ACTIVATION , Actimail Online , Bee-log Logistique e-commerce , MAILING PACK


BEECOM, SAS - 15 RUE DES PETITS HOTELS - 75010 - PARIS - France


BEECOM, SAS, M. ETIENNE GEISER - DOMAINE DE CHOSAL - 74166 - ARCHAMPS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

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